[vc_row][vc_column][vc_column_text]

Responsable de publication

Maxime DESMET
Agent Général
119, rue Emile Zola
62400 Bethune
Tel : 03.21.56.04.40

Siret : 851 121 707 00034 RCS Arras – Orias : 19002570
RC Prof et Garantie Financière : CGPA n° 72364

Autorité de contrôle prudentiel : ACP – 61 rue Taitbout – 75436 Paris CEDEX 09

L’utilisation du site www.cabinetjaouen.com est régie par les présentes conditions d’utilisation. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Mr Maxime Desmet.

Réalisation

Laurent Bossaert – Graphiste
Auto-Entreprise de Services
1596, rue du Bois
59232 Vieux-Berquin
Téléphone : 06 98 11 99 43
SIRET : 42032186100023
www.laurent-bossaert-graphiste.fr

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

www.cabinetjaouen.com est un site appartenant à Mr Desmet. Tout le contenu du site www.cabinetjaouen.com, les graphismes, images, textes, logos, animations et icônes, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Mr Desmet à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord de Mr Desmet. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, contactez-nous par ce formulaire.

Limitation des responsabilité

Les informations contenues sur le site www.cabinetjaouen.com sont aussi précises que possible et périodiquement mises à jour, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes, des oublis ou des lacunes. Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le Cabinet Desmet. Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la société qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Informatique et liberté

Conformément à
la loi n°78-17 du 06/01/78 « Informatique, fichiers et libertés », vous
disposez d’un droit d’accès et de rectification pour toute information
nominative vous concernant dans nos fichiers. Sauf opposition écrite de
votre part, les informations obligatoires pour le traitement de vos
demandes pourront être utilisées à des fins de prospection par
notre Cabinet afin de vous présenter d’autres produits.

[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]